MENTIONS LÉGALES – OCTOBRE 2024
ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Sitehttps://www.clairiere-paris12.fr/l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
LES AGNEAUX, SAS au capital de 1 000 euros Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro° 977 991 579, code NAF : 4110 B. Siège social : 139 Rue Vendôme - 69006 Lyon Représenté par SOGELYM DIXENCE HOLDING
Responsable de publication :
Aïline Kianpour – Directrice de Programmes - SOGELYM DIXENCE
Design et développement :
Agence Tactile
Hébergeur :
NETLIFY 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
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Projet architectural : Maud Caubet Architectes Logo et design CLAIRIÈRE : Agence Tactile Crédits photos et illustrations : Agence Tactile, Pexels. Perspectives : Maud Caubet Architectes, Jeudi.Wang. Space plannings : Laurence Franco. Images film : Istock, Milorama, Agence Tactile, Jeudi.Wang. Musique sous licence Artlist : Hotham - Essence - Instrumental Version.
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site www.clairiere-paris12.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de SOGELYM DIXENCE HOLDING, l’accès au site Internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.
ARTICLE 3 – POLITIQUE DE COOKIES
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